Plan local d’urbanisme
1-Rapport de présentation
Dont liste des emplacements réservés et des servitudes d’utilité publique, note technique sur le transport et l’élimination des déchets.
2-Projet d’aménagement et de développement durable
3-Orientation d’aménagement et de programmation
4-Règlement d’urbanisme
5-Plan de zonage et des réservations
7-Plan des annexes
8-Annexes sanitaires
9-Étude d’incidences Natura 2000
10-Étude paysagère préalable à la CDSNP
11-Délibération instaurant une taxe d’aménagement bonifiée
12-Annexes et servitudes
PPRi Haut Vidourle Conqueyrac
1.0 – Arrêté préfectoral
1.1 – Note de presentation
1.1 – suite
1.2 – Conditions d’amenagement et de construction
PAC et PAC complementaires
Carte retrait gonflement d’argile
Légende-PAC Argiles
PAC
Retrait gonflement argile
Risque sismique
Vos démarches d’urbanisme
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